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Marques déposées par la société FROMAGERIES BEL
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FROMAMOUSSE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FROMAMOUSSE
FROMAGERIES BEL

Numéro de dépôt :
93463259
Date de dépôt :
08/04/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/04/2003

Présentation de la marque FROMAMOUSSE

Déposée le 8 avril 1993 par la société FROMAGERIES BEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FROMAMOUSSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-20 du 21 mai 1993.

Le déposant est la société FROMAGERIES BEL domicilié(e) 4, rue d'Anjou, 75008 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 088 067 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque FROMAMOUSSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93463259.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FROMAMOUSSE est expirée depuis le 8 avril 2003.

FROMAGERIES BEL a également déposé les autres marques suivantes : SYLPHIDE PRENEZ DU PLAISIR PAS DU POIDS , BEL , CHANTENEIGE FOUETTÉE , GARNIBEL , VAL-MOUTIER , LA PIE , UN TRESOR DE FROMAGE , CREME D'OR , BONBEL , BON EVEQUE


FROMAGERIES BEL - 4, rue d'Anjou, 75008 PARIS - France - SIREN 542088067


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-38

Publication - Publication le 21 mai 1993 au BOPI 1993-20

Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes, ufs, lait, fromages et autres produits laitiers; huiles et graisses comestibles