Déposée le 19 décembre 1985 par la Société Anonyme (SA) FROMAGERIES BEL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « DOULCE-FRANCE »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) FROMAGERIES BEL domicilié(e) 16, boulevard Malesherbes,75008 PARIS (dossier no 2293047) - 75008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 088 067 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, @MARK domicilié(e) 3, rue de Provence,75009 PARIS (dossier no 2293047) - 75009 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FROMAGERIES BEL Société anonyme - 16, boulevard Malesherbes,75008 PARIS (dossier no 2293047) - 75008 - France - SIREN 542088067
@MARK - 3, rue de Provence,75009 PARIS (dossier no 2293047) - 75009 - France
Renouvellement sans limitation le 11 juillet 2005 n°2293047 - Publication au BOPI 2005-07-11
Renouvellement sans limitation n°2057165 - Publication au BOPI 1995-49
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-12
Inscription le 10 janvier 2006 - Changement d'adresse n°432422 - Publication au BOPI 2006-01-10
Viande, poisson, volaille à l'exception des volailles domestiques abattues du genre Gallus et gibier;extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et tous produits laitiers tels que beurres et fromages;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves.Café, thé, cacao, chocolat, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces;épices; glace à rafraîchir.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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