Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FROMAGERIES BEL
/
DONNONS DU GOUT A L'AN 2000
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DONNONS DU GOUT A L'AN 2000
FROMAGERIES BEL (société anonyme)

Numéro de dépôt :
99814913
Date de dépôt :
30/09/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
30/09/2009

Présentation de la marque DONNONS DU GOUT A L'AN 2000

Déposée le 30 septembre 1999 par la Société Anonyme (SA) FROMAGERIES BEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « DONNONS DU GOUT A L'AN 2000 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-45 du 5 novembre 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FROMAGERIES BEL domicilié(e) 4 rue d'Anjou, 75008 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 088 067 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque DONNONS DU GOUT A L'AN 2000 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99814913.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DONNONS DU GOUT A L'AN 2000 est expirée depuis le 30 septembre 2009.

FROMAGERIES BEL a également déposé les autres marques suivantes : SYLPHIDE PRENEZ DU PLAISIR PAS DU POIDS , BEL , CHANTENEIGE FOUETTÉE , GARNIBEL , VAL-MOUTIER , LA PIE , UN TRESOR DE FROMAGE , CREME D'OR , BONBEL , BON EVEQUE


FROMAGERIES BEL (société anonyme) - 4 rue d'Anjou, 75008 PARIS - France - SIREN 542088067


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Inscription le 10 janvier 2006 - Changement d'adresse n°432422 - Publication au BOPI 2006-01-10

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-10

Publication - Publication le 5 nov. 1999 au BOPI 1999-45

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confiture, compotes, fromages, oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles.