Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DEVORE LES, ÇA LES CALMERA
FROMAGERIES BEL (société anonyme)

Numéro de dépôt :
98741595
Date de dépôt :
13/07/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
13/07/2008

Présentation de la marque DEVORE LES, ÇA LES CALMERA

Déposée le 13 juillet 1998 par la Société Anonyme (SA) FROMAGERIES BEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « DEVORE LES, ÇA LES CALMERA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-34 du 21 août 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FROMAGERIES BEL domicilié(e) 4 rue d'Anjou, 75008 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 088 067 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque DEVORE LES, ÇA LES CALMERA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98741595.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DEVORE LES, ÇA LES CALMERA est expirée depuis le 13 juillet 2008.

FROMAGERIES BEL a également déposé les autres marques suivantes : SYLPHIDE PRENEZ DU PLAISIR PAS DU POIDS , BEL , CHANTENEIGE FOUETTÉE , GARNIBEL , VAL-MOUTIER , LA PIE , UN TRESOR DE FROMAGE , CREME D'OR , BONBEL , BON EVEQUE


FROMAGERIES BEL (société anonyme) - 4 rue d'Anjou, 75008 PARIS - France - SIREN 542088067


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Inscription le 10 janvier 2006 - Changement d'adresse n°432422 - Publication au BOPI 2006-01-10

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-52

Publication - Publication le 21 août 1998 au BOPI 1998-34

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confiture, compotes, fromages, oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles.