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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FROMAGERIES BEL
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DA CASA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DA CASA
FROMAGERIES BEL (S.A.)

Numéro de dépôt :
1229098
Date de dépôt :
03/03/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/03/1993

Présentation de la marque DA CASA

Déposée le 3 mars 1983 par la Société Anonyme (SA) FROMAGERIES BEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DA CASA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FROMAGERIES BEL domicilié(e) 4, rue d'Anjou, PARIS 8ème, France. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BARNAY. - France.

La marque DA CASA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1229098.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DA CASA est expirée depuis le 3 mars 1993.

FROMAGERIES BEL a également déposé les autres marques suivantes : SYLPHIDE PRENEZ DU PLAISIR PAS DU POIDS , BEL , CHANTENEIGE FOUETTÉE , GARNIBEL , VAL-MOUTIER , LA PIE , UN TRESOR DE FROMAGE , CREME D'OR , BONBEL , BON EVEQUE


FROMAGERIES BEL (S.A.) - 4, rue d'Anjou, PARIS 8ème, France. - France


Cabinet BARNAY. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-30

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et tous produits laitiers tels que beurres et fromages;huiles et graisses comestibles; conserves, pickles.