Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FROMAGERIES BEL
/
CROIX DE MALTE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

CROIX DE MALTE
FROMAGERIES BEL Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3374897
Date de dépôt :
09/08/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
CROIX DE MALTE de FROMAGERIES BEL

Présentation de la marque CROIX DE MALTE

Déposée le 9 août 2005 par la Société Anonyme (SA) FROMAGERIES BEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CROIX DE MALTE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FROMAGERIES BEL domicilié(e) 16, boulevard Malesherbes,75008 PARIS - 75008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 088 067 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, @MARK domicilié(e) 3, rue de Provence,75009 PARIS - 75009 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

FROMAGERIES BEL a également déposé les autres marques suivantes : SYLPHIDE PRENEZ DU PLAISIR PAS DU POIDS , BEL , CHANTENEIGE FOUETTÉE , GARNIBEL , VAL-MOUTIER , LA PIE , UN TRESOR DE FROMAGE , CREME D'OR , BONBEL , BON EVEQUE


FROMAGERIES BEL Société Anonyme - 16, boulevard Malesherbes,75008 PARIS - 75008 - France - SIREN 542088067


@MARK - 3, rue de Provence,75009 PARIS - 75009 - France


Inscription le 26 mars 2007 - Rejet total n°451087 - Publication au BOPI 2007-03-26

Publication - Publication le 16 sept. 2005 au BOPI 2005-37

&Elig;ufs, lait (sous toutes ses formes), beurre, crème, fromages et spécialité fromagères, yaourts, protéines lactiques et lactosérum, levure lactiques et autres produits laitiers. Boissons à base de lait.