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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FROMAGERIES BEL
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CROIX DE MALTE
Marque expirée - Marque en non vigueur

CROIX DE MALTE
FROMAGERIES BEL Société anonyme

Numéro de dépôt :
1329955
Date de dépôt :
05/11/1985
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/11/2015
CROIX DE MALTE de FROMAGERIES BEL

Présentation de la marque CROIX DE MALTE

Déposée le 5 novembre 1985 par la Société Anonyme (SA) FROMAGERIES BEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CROIX DE MALTE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FROMAGERIES BEL domicilié(e) 16, boulevard Malesherbes,75008 PARIS (dossier no 2293051) - 75008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 088 067 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, @MARK domicilié(e) 3, rue de Provence,75009 PARIS (dossier no 2293051) - 75009 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CROIX DE MALTE est expirée depuis le 5 novembre 2015.

FROMAGERIES BEL a également déposé les autres marques suivantes : SYLPHIDE PRENEZ DU PLAISIR PAS DU POIDS , BEL , CHANTENEIGE FOUETTÉE , GARNIBEL , VAL-MOUTIER , LA PIE , UN TRESOR DE FROMAGE , CREME D'OR , BONBEL , BON EVEQUE


FROMAGERIES BEL Société anonyme - 16, boulevard Malesherbes,75008 PARIS (dossier no 2293051) - 75008 - France - SIREN 542088067


@MARK - 3, rue de Provence,75009 PARIS (dossier no 2293051) - 75009 - France


Renouvellement sans limitation n°2053541 - Publication au BOPI 1995-39

Renouvellement sans limitation le 11 juillet 2005 n°2293051 - Publication au BOPI 2005-07-11

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-16

Inscription le 10 janvier 2006 - Changement d'adresse n°432422 - Publication au BOPI 2006-01-10

Inscription - Transmission de propriété n°31378 - Publication au BOPI

Inscription le 7 juillet 1988 - Transmission de propriété n°31378 - Publication au BOPI 1988-07-07

Fromages.