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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FROMAGERIES BEL
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CROIX DE MALTE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CROIX DE MALTE
FROMAGERIES BEL, Société anonyme

Numéro de dépôt :
1218564
Date de dépôt :
10/11/1982
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/11/2022

Présentation de la marque CROIX DE MALTE

Déposée le 10 novembre 1982 par la Société Anonyme (SA) FROMAGERIES BEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CROIX DE MALTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FROMAGERIES BEL domicilié(e) 16 boulevard Malesherbes - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 088 067 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, @MARK, Cabinet d'Avocats domicilié(e) 16, rue Milton - 75009 - PARIS - France.

La marque CROIX DE MALTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1218564.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CROIX DE MALTE est expirée depuis le 10 novembre 2022.

FROMAGERIES BEL a également déposé les autres marques suivantes : SYLPHIDE PRENEZ DU PLAISIR PAS DU POIDS , BEL , CHANTENEIGE FOUETTÉE , GARNIBEL , VAL-MOUTIER , LA PIE , UN TRESOR DE FROMAGE , CREME D'OR , BONBEL , BON EVEQUE


FROMAGERIES BEL, Société anonyme - 16 boulevard Malesherbes - 75008 - PARIS - France - SIREN 542088067


@MARK, Cabinet d'Avocats - 16, rue Milton - 75009 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 18 septembre 2002 n°2009014 - Publication au BOPI 2002-09-18

Renouvellement avec limitation le 18 septembre 2002 n°2227863 - Publication au BOPI 2002-09-18

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-13

Inscription - Transmission de propriété n°30256 - Publication au BOPI

Inscription le 10 janvier 2006 - Changement d'adresse n°432422 - Publication au BOPI 2006-01-10

Renouvellement sans limitation le 4 octobre 2012 n°2511048 - Publication le 23 nov. 2012 au BOPI 2012-10-04

Inscription le 22 mars 2016 - Changement d'adresse n°665444 - Publication le 22 avr. 2016 au BOPI 2016-03-22

Inscription le 7 octobre 2019 - Changement de nom, de dénomination n°769988 - Publication le 8 nov. 2019 au BOPI 2019-10-07

Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, œufs, lait et autres produits laitiers, huiles et graisses comestibles, conserves, pickles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, poivre, vinaigre, sauces, épices, glace.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.