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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FROMAGERIES BEL
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CORMOUTIER
Marque expirée - Marque en non vigueur

CORMOUTIER
FROMAGERIES BEL Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1387078
Date de dépôt :
30/12/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/12/2016

Présentation de la marque CORMOUTIER

Déposée le 30 décembre 1986 par la Société Anonyme (SA) FROMAGERIES BEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CORMOUTIER »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FROMAGERIES BEL domicilié(e) 16 boulevard Malesherbes,75008 PARIS (dossier no 2326007) - 75008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 088 067 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, @MARK domicilié(e) 16 rue Milton,75009 PARIS (dossier no 2326007) - 75009 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CORMOUTIER est expirée depuis le 30 décembre 2016.

FROMAGERIES BEL a également déposé les autres marques suivantes : SYLPHIDE PRENEZ DU PLAISIR PAS DU POIDS , BEL , CHANTENEIGE FOUETTÉE , GARNIBEL , VAL-MOUTIER , LA PIE , UN TRESOR DE FROMAGE , CREME D'OR , BONBEL , BON EVEQUE


FROMAGERIES BEL Société Anonyme - 16 boulevard Malesherbes,75008 PARIS (dossier no 2326007) - 75008 - France - SIREN 542088067


@MARK - 16 rue Milton,75009 PARIS (dossier no 2326007) - 75009 - France


Renouvellement sans limitation le 26 octobre 2006 n°2326007 - Publication au BOPI 2006-10-26

Renouvellement avec limitation le 26 octobre 2006 n°2077573 - Publication au BOPI 2006-10-26

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-23

Inscription le 10 janvier 2006 - Changement d'adresse n°432422 - Publication au BOPI 2006-01-10

Inscription le 22 mars 2016 - Changement d'adresse n°665444 - Publication le 22 avr. 2016 au BOPI 2016-03-22

Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures; ufs, lait (sous toutes ses formes), beurre, crème, fromages; yaourts; huiles et graisses comestibles; conserves.