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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FROMAGERIES BEL
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COQUI'MOUSSE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

COQUI'MOUSSE
FROMAGERIES BEL, Société anonyme

Numéro de dépôt :
93463263
Date de dépôt :
08/04/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/04/2023

Présentation de la marque COQUI'MOUSSE

Déposée le 8 avril 1993 par la Société Anonyme (SA) FROMAGERIES BEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COQUI'MOUSSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-20 du 21 mai 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FROMAGERIES BEL domicilié(e) 16 boulevard Malesherbes - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 088 067 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, @MARK domicilié(e) 16, rue Milton - 75009 - PARIS - France.

La marque COQUI'MOUSSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93463263.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque COQUI'MOUSSE est expirée depuis le 8 avril 2023.

FROMAGERIES BEL a également déposé les autres marques suivantes : SYLPHIDE PRENEZ DU PLAISIR PAS DU POIDS , BEL , CHANTENEIGE FOUETTÉE , GARNIBEL , VAL-MOUTIER , LA PIE , UN TRESOR DE FROMAGE , CREME D'OR , BONBEL , BON EVEQUE


FROMAGERIES BEL, Société anonyme - 16 boulevard Malesherbes - 75008 - PARIS - France - SIREN 542088067


@MARK - 16, rue Milton - 75009 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 18 décembre 2002 n°2233819 - Publication au BOPI 2002-12-18

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-38

Inscription le 26 avril 1994 - ACTE MODIFIANT LE DROIT ATTACHE A 1 MARQUE n°172153 - Publication au BOPI 1994-04-26

Inscription le 10 janvier 2006 - Changement d'adresse n°432422 - Publication au BOPI 2006-01-10

Publication - Publication le 21 mai 1993 au BOPI 1993-20

Renouvellement sans limitation le 3 avril 2013 n°2526360 - Publication le 7 juin 2013 au BOPI 2013-04-03

Inscription le 22 mars 2016 - Changement d'adresse n°665444 - Publication le 22 avr. 2016 au BOPI 2016-03-22

Inscription le 7 octobre 2019 - Changement de nom, de dénomination n°769988 - Publication le 8 nov. 2019 au BOPI 2019-10-07

Lait, fromages et autres produits laitiers