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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FROMAGERIES BEL
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CONFETTI
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CONFETTI
FROMAGERIES BEL, Société Anonyme
Lustucru Riz, société anonyme

Numéro de dépôt :
1357752
Date de dépôt :
05/06/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/06/2026

Présentation de la marque CONFETTI

Déposée le 5 juin 1986 par la Société Anonyme (SA) FROMAGERIES BEL et la Société Anonyme (SA) Lustucru Riz auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CONFETTI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Les déposants sont la Société Anonyme (SA) FROMAGERIES BEL domicilié(e) 2 allée de Longchamp - 92150 - SURESNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 5 et la Société Anonyme (SA) Lustucru Riz domicilié(e) 4 rue Boileau - 69006 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .

La marque CONFETTI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1357752.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CONFETTI arrivera à expiration en date du 5 juin 2026.

FROMAGERIES BEL a également déposé les autres marques suivantes : SYLPHIDE PRENEZ DU PLAISIR PAS DU POIDS , BEL , CHANTENEIGE FOUETTÉE , GARNIBEL , VAL-MOUTIER , LA PIE , UN TRESOR DE FROMAGE , CREME D'OR , BONBEL , BON EVEQUE


FROMAGERIES BEL, Société Anonyme - 2 allée de Longchamp - 92150 - SURESNES - France - SIREN 5

Lustucru Riz, société anonyme - 4 rue Boileau - 69006 - LYON - France - SIREN 3



Renouvellement avec limitation le 11 mai 2006 n°2314537 - Publication au BOPI 2006-05-11

Inscription - Transmission de propriété n°21984 - Publication au BOPI

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-46

Renouvellement sans limitation le 11 mai 2006 n°2062112 - Publication au BOPI 2006-05-11

Renouvellement avec limitation n°2068700 - Publication au BOPI 1996-35

Inscription le 15 octobre 2008 - Changement de dénomination n°483116 - Publication au BOPI 2008-10-15

Inscription le 29 mai 2006 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°438902 - Publication au BOPI 2006-05-29

Inscription - Transmission de propriété n°44832 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°38349 - Publication au BOPI

Inscription le 2 septembre 1996 - Rectification d'erreur matérielle n°205502 - Publication au BOPI 1996-09-02

Inscription le 9 octobre 2003 - Concession de licence n°379382 - Publication au BOPI 2003-10-09

Inscription le 31 mars 2004 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°389911 - Publication au BOPI 2004-03-31

Renouvellement avec limitation n°2308212 - Publication au BOPI 2007-20

Inscription le 22 mars 2016 - Changement d'adresse n°665444 - Publication le 22 avr. 2016 au BOPI 2016-03-22

Renouvellement sans limitation le 17 mars 2016 n°2613272 - Publication le 15 juil. 2016 au BOPI 2016-03-17

Renouvellement sans limitation le 24 mai 2016 n°2619019 - Publication le 30 sept. 2016 au BOPI 2016-05-24

Inscription le 7 octobre 2019 - Changement de nom, de dénomination n°769988 - Publication le 8 nov. 2019 au BOPI 2019-10-07

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; sauces à salade ; conserves. Farines et préparations faites de céréales.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.