Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

COEUR DE CROQUEUR
FROMAGERIES BEL (société anonyme)

Numéro de dépôt :
96636854
Date de dépôt :
31/07/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque COEUR DE CROQUEUR

Déposée le 31 juillet 1996 par la Société Anonyme (SA) FROMAGERIES BEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COEUR DE CROQUEUR »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FROMAGERIES BEL domicilié(e) 4 rue d'Anjou, 75008 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 088 067 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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FROMAGERIES BEL a également déposé les autres marques suivantes : SYLPHIDE PRENEZ DU PLAISIR PAS DU POIDS , BEL , CHANTENEIGE FOUETTÉE , GARNIBEL , VAL-MOUTIER , LA PIE , UN TRESOR DE FROMAGE , CREME D'OR , BONBEL , BON EVEQUE


FROMAGERIES BEL (société anonyme) - 4 rue d'Anjou, 75008 PARIS - France - SIREN 542088067


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Inscription le 4 juillet 1997 - Rejet total n°239728 - Publication le 6 sept. 1996 au BOPI 1997-07-04

Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confiture, compotes, ufs, fromages, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles