Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHOUCHOU A LA CREME
FROMAGERIES BEL (société anonyme)

Numéro de dépôt :
95580896
Date de dépôt :
18/07/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/07/2005

Présentation de la marque CHOUCHOU A LA CREME

Déposée le 18 juillet 1995 par la Société Anonyme (SA) FROMAGERIES BEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHOUCHOU A LA CREME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-34 du 25 août 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FROMAGERIES BEL domicilié(e) 4 rue d'Anjou, 75008 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 088 067 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque CHOUCHOU A LA CREME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95580896.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHOUCHOU A LA CREME est expirée depuis le 18 juillet 2005.

FROMAGERIES BEL a également déposé les autres marques suivantes : SYLPHIDE PRENEZ DU PLAISIR PAS DU POIDS , BEL , CHANTENEIGE FOUETTÉE , GARNIBEL , VAL-MOUTIER , LA PIE , UN TRESOR DE FROMAGE , CREME D'OR , BONBEL , BON EVEQUE


FROMAGERIES BEL (société anonyme) - 4 rue d'Anjou, 75008 PARIS - France - SIREN 542088067


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-52

Publication - Publication le 25 août 1995 au BOPI 1995-34

Lait, fromages et produits laitiers ; tous ces produits contenant de la crème