Marque renouvelée - Marque en vigueur

CHOCOBEL
FROMAGERIES BEL, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3610203
Date de dépôt :
07/11/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/11/2028
CHOCOBEL de FROMAGERIES BEL

Présentation de la marque CHOCOBEL

Déposée le 7 novembre 2008 par la Société Anonyme (SA) FROMAGERIES BEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHOCOBEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-50 du 12 décembre 2008.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FROMAGERIES BEL domicilié(e) 2 Allée de Longchamp - 92150 - SURESNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 088 067 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, @MARK, M. ALGOUD Jean-Marie domicilié(e) 16 Rue Milton - 75009 - PARIS - France.

La marque CHOCOBEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3610203.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHOCOBEL arrivera à expiration en date du 7 novembre 2028.

FROMAGERIES BEL a également déposé les autres marques suivantes : SYLPHIDE PRENEZ DU PLAISIR PAS DU POIDS , BEL , CHANTENEIGE FOUETTÉE , GARNIBEL , VAL-MOUTIER , LA PIE , UN TRESOR DE FROMAGE , CREME D'OR , BONBEL , BON EVEQUE


FROMAGERIES BEL, Société Anonyme - 2 Allée de Longchamp - 92150 - SURESNES - France - SIREN 542088067


@MARK, M. ALGOUD Jean-Marie - 16 Rue Milton - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 12 déc. 2008 au BOPI 2008-50

Enregistrement avec modification - Publication le 25 sept. 2009 au BOPI 2009-39

Inscription le 24 août 2009 - Rejet partiel n°504716 - Publication le 25 sept. 2009 au BOPI 2009-08-24

Inscription le 22 mars 2016 - Changement d'adresse n°665444 - Publication le 22 avr. 2016 au BOPI 2016-03-22

Renouvellement sans limitation le 17 octobre 2018 n°2696139 - Publication le 15 févr. 2019 au BOPI 2018-10-17

Inscription le 7 octobre 2019 - Changement de nom, de dénomination n°769988 - Publication le 8 nov. 2019 au BOPI 2019-10-07

Produits pharmaceutiques ; aliments pour bébés ; substances, aliments et boissons diététiques à usage médical ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; compléments nutritionnels à usage pharmaceutique ou médical ; agents foisonnants à usage pharmaceutique ou médical ; lactose ; lécithine à usage médical ; levures à usage pharmaceutique ; préparation d'oligo-éléments pour la consommation humaine.

Café, thé, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.