Déposée le 7 novembre 2008 par la Société Anonyme (SA) FROMAGERIES BEL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CHOCOBEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2008-50 du 12 décembre 2008.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) FROMAGERIES BEL domicilié(e) 2 Allée de Longchamp - 92150 - SURESNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 088 067 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, @MARK, M. ALGOUD Jean-Marie domicilié(e) 16 Rue Milton - 75009 - PARIS - France.
La marque CHOCOBEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3610203.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FROMAGERIES BEL, Société Anonyme - 2 Allée de Longchamp - 92150 - SURESNES - France - SIREN 542088067
@MARK, M. ALGOUD Jean-Marie - 16 Rue Milton - 75009 - PARIS - France
Publication - Publication le 12 déc. 2008 au BOPI 2008-50
Enregistrement avec modification - Publication le 25 sept. 2009 au BOPI 2009-39
Inscription le 24 août 2009 - Rejet partiel n°504716 - Publication le 25 sept. 2009 au BOPI 2009-08-24
Inscription le 22 mars 2016 - Changement d'adresse n°665444 - Publication le 22 avr. 2016 au BOPI 2016-03-22
Renouvellement sans limitation le 17 octobre 2018 n°2696139 - Publication le 15 févr. 2019 au BOPI 2018-10-17
Inscription le 7 octobre 2019 - Changement de nom, de dénomination n°769988 - Publication le 8 nov. 2019 au BOPI 2019-10-07
Produits pharmaceutiques ; aliments pour bébés ; substances, aliments et boissons diététiques à usage médical ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; compléments nutritionnels à usage pharmaceutique ou médical ; agents foisonnants à usage pharmaceutique ou médical ; lactose ; lécithine à usage médical ; levures à usage pharmaceutique ; préparation d'oligo-éléments pour la consommation humaine.
Café, thé, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.
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