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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FROMAGERIES BEL
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CHANTEFRAIS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CHANTEFRAIS
FROMAGERIES BEL, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1643390
Date de dépôt :
10/03/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/03/2029

Présentation de la marque CHANTEFRAIS

Déposée le 10 mars 1989 par la Société Anonyme (SA) FROMAGERIES BEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHANTEFRAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FROMAGERIES BEL domicilié(e) 2 Allée de Longchamp - 92150 - SURESNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 088 067 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, @MARK, M. ALGOUD Jean-Marie domicilié(e) 16 Rue Milton - 75009 - PARIS - France.

La marque CHANTEFRAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1643390.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CHANTEFRAIS arrivera à expiration en date du 10 mars 2029.

FROMAGERIES BEL a également déposé les autres marques suivantes : SYLPHIDE PRENEZ DU PLAISIR PAS DU POIDS , BEL , CHANTENEIGE FOUETTÉE , GARNIBEL , VAL-MOUTIER , LA PIE , UN TRESOR DE FROMAGE , CREME D'OR , BONBEL , BON EVEQUE


FROMAGERIES BEL, Société Anonyme - 2 Allée de Longchamp - 92150 - SURESNES - France - SIREN 542088067


@MARK, M. ALGOUD Jean-Marie - 16 Rue Milton - 75009 - PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-29

Renouvellement avec limitation n°2136603 - Publication au BOPI 1999-11

Demande de renouvellement le 10 mars 2009 n°2136603 - Publication au BOPI 2009-03-10

Inscription le 24 octobre 1994 - Transmission de propriété n°177886 - Publication au BOPI 1994-10-24

Inscription le 1 avril 1993 - Transmission de propriété n°156631 - Publication au BOPI 1993-04-01

Inscription le 17 août 1993 - Transmission de propriété n°162139 - Publication au BOPI 1993-08-17

Renouvellement avec limitation n°2139882 - Publication au BOPI 1999-43

Renouvellement avec limitation le 10 mars 2009 n°2400964 - Publication le 22 mai 2009 au BOPI 2009-03-10

Inscription le 22 mars 2016 - Changement d'adresse n°665444 - Publication le 22 avr. 2016 au BOPI 2016-03-22

Renouvellement sans limitation le 11 janvier 2019 n°2702801 - Publication le 19 avr. 2019 au BOPI 2019-01-11

Inscription le 7 octobre 2019 - Changement de nom, de dénomination n°769988 - Publication le 8 nov. 2019 au BOPI 2019-10-07

Lait et produits laitiers.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.