Marque enregistrée - Marque en non vigueur

C'EST BON QUAND ELLE EST LÀ
FROMAGERIES BEL (société anonyme)

Numéro de dépôt :
3009137
Date de dépôt :
22/02/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/02/2010

Présentation de la marque C'EST BON QUAND ELLE EST LÀ

Déposée le 22 février 2000 par la Société Anonyme (SA) FROMAGERIES BEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « C'EST BON QUAND ELLE EST LÀ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-13 du 31 mars 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FROMAGERIES BEL domicilié(e) 4 rue d'Anjou, 75008 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 088 067 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque C'EST BON QUAND ELLE EST LÀ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3009137.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C'EST BON QUAND ELLE EST LÀ est expirée depuis le 22 février 2010.

FROMAGERIES BEL a également déposé les autres marques suivantes : SYLPHIDE PRENEZ DU PLAISIR PAS DU POIDS , BEL , CHANTENEIGE FOUETTÉE , GARNIBEL , VAL-MOUTIER , LA PIE , UN TRESOR DE FROMAGE , CREME D'OR , BONBEL , BON EVEQUE


FROMAGERIES BEL (société anonyme) - 4 rue d'Anjou, 75008 PARIS - France - SIREN 542088067


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Inscription le 10 janvier 2006 - Changement d'adresse n°432422 - Publication au BOPI 2006-01-10

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-30

Publication - Publication le 31 mars 2000 au BOPI 2000-13

Viande et extraits de viande, poisson, volaille, gibier, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; fromages ; huiles et graisses comestibles.