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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FROMAGERIES BEL
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BOURSIN TARTINE ET CREATION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BOURSIN TARTINE ET CREATION
FROMAGERIES BEL, Société anonyme

Numéro de dépôt :
3876042
Date de dépôt :
22/11/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
22/11/2021
BOURSIN TARTINE ET CREATION de FROMAGERIES BEL

Présentation de la marque BOURSIN TARTINE ET CREATION

Déposée le 22 novembre 2011 par la Société Anonyme (SA) FROMAGERIES BEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « BOURSIN TARTINE ET CREATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-50 du 16 décembre 2011.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FROMAGERIES BEL domicilié(e) 16 boulevard Malesherbes - 75008 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 088 067 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, @MARK, M. Jean-Marie ALGOUD domicilié(e) 16 rue Milton - 75009 - Paris - France.

La marque BOURSIN TARTINE ET CREATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3876042.

C'est une marque tridimensionnelle qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BOURSIN TARTINE ET CREATION est expirée depuis le 22 novembre 2021.

FROMAGERIES BEL a également déposé les autres marques suivantes : SYLPHIDE PRENEZ DU PLAISIR PAS DU POIDS , BEL , CHANTENEIGE FOUETTÉE , GARNIBEL , VAL-MOUTIER , LA PIE , UN TRESOR DE FROMAGE , CREME D'OR , BONBEL , BON EVEQUE


FROMAGERIES BEL, Société anonyme - 16 boulevard Malesherbes - 75008 - Paris - France - SIREN 542088067


@MARK, M. Jean-Marie ALGOUD - 16 rue Milton - 75009 - Paris - France


Publication - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-50

Enregistrement sans modification - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-11

Inscription le 22 mars 2016 - Changement d'adresse n°665444 - Publication le 22 avr. 2016 au BOPI 2016-03-22

Inscription le 7 octobre 2019 - Changement de nom, de dénomination n°769988 - Publication le 8 nov. 2019 au BOPI 2019-10-07

OEufs, lait (sous toutes ses formes), beurre, crème, fromages et spécialités fromagères, yaourts, protéines lactiques et lactosérum et autres produits laitiers. Boissons à base de lait ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glaces à rafraîchir, bouillie alimentaire à base de lait, yaourt glacé (glaces alimentaires).