Déposée le 2 avril 2001 par la Société Anonyme (SA) FROMAGERIES BEL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BOURSIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-19 du 11 mai 2001.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) FROMAGERIES BEL domicilié(e) 16 boulevard Malesherbes - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 088 067 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, @MARK, Cabinet d'Avocats domicilié(e) 16, rue Milton - 75009 - PARIS - France.
La marque BOURSIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3093854.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FROMAGERIES BEL, Société anonyme - 16 boulevard Malesherbes - 75008 - PARIS - France - SIREN 542088067
@MARK, Cabinet d'Avocats - 16, rue Milton - 75009 - PARIS - France
Inscription le 22 septembre 2008 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°480953 - Publication au BOPI 2008-09-22
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-43
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-03
Inscription le 17 novembre 2008 - Transmission totale de propriété n°487727 - Publication au BOPI 2008-11-17
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-37
Publication - Publication le 11 mai 2001 au BOPI 2001-19
Renouvellement sans limitation le 11 mars 2011 n°2465415 - Publication le 29 avr. 2011 au BOPI 2011-03-11
Inscription le 22 mars 2016 - Changement d'adresse n°665444 - Publication le 22 avr. 2016 au BOPI 2016-03-22
Inscription le 7 octobre 2019 - Changement de nom, de dénomination n°769988 - Publication le 8 nov. 2019 au BOPI 2019-10-07
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers ; fromages et spécialités fromagères ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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