Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BOUCHEE DOUBLE
FROMAGERIES BEL (société anonyme)

Numéro de dépôt :
3166413
Date de dépôt :
29/05/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/05/2012
BOUCHEE DOUBLE de FROMAGERIES BEL

Présentation de la marque BOUCHEE DOUBLE

Déposée le 29 mai 2002 par la Société Anonyme (SA) FROMAGERIES BEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BOUCHEE DOUBLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-27 du 5 juillet 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FROMAGERIES BEL domicilié(e) 4, rue d'Anjou, ,75008 PARIS - 75008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 088 067 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158, rue de l'Université,75007 PARIS - 75007 - France.

La marque BOUCHEE DOUBLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3166413.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BOUCHEE DOUBLE est expirée depuis le 29 mai 2012.

FROMAGERIES BEL a également déposé les autres marques suivantes : SYLPHIDE PRENEZ DU PLAISIR PAS DU POIDS , BEL , CHANTENEIGE FOUETTÉE , GARNIBEL , VAL-MOUTIER , LA PIE , UN TRESOR DE FROMAGE , CREME D'OR , BONBEL , BON EVEQUE


FROMAGERIES BEL (société anonyme) - 4, rue d'Anjou, ,75008 PARIS - 75008 - France - SIREN 542088067


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158, rue de l'Université,75007 PARIS - 75007 - France


Inscription le 10 janvier 2006 - Changement d'adresse n°432422 - Publication au BOPI 2006-01-10

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-44

Publication - Publication le 5 juil. 2002 au BOPI 2002-27

Fromages, spécialités fromagères. Biscuits et céréales.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.