Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BONBEL
FROMAGERIES BEL, Société anonyme

Numéro de dépôt :
1226295
Date de dépôt :
03/02/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/02/2023

Présentation de la marque BONBEL

Déposée le 3 février 1983 par la Société Anonyme (SA) FROMAGERIES BEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BONBEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FROMAGERIES BEL domicilié(e) 16 boulevard Malesherbes - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 088 067 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, @MARK domicilié(e) 16, rue Milton - 75009 - PARIS - France.

La marque BONBEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1226295.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque BONBEL est expirée depuis le 3 février 2023.

FROMAGERIES BEL a également déposé les autres marques suivantes : SYLPHIDE PRENEZ DU PLAISIR PAS DU POIDS , BEL , CHANTENEIGE FOUETTÉE , GARNIBEL , VAL-MOUTIER , LA PIE , UN TRESOR DE FROMAGE , CREME D'OR , BONBEL , BON EVEQUE


FROMAGERIES BEL, Société anonyme - 16 boulevard Malesherbes - 75008 - PARIS - France - SIREN 542088067


@MARK - 16, rue Milton - 75009 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation n°2013650 - Publication au BOPI 1993-11

Renouvellement sans limitation le 18 décembre 2002 n°2233828 - Publication au BOPI 2002-12-18

Inscription le 10 janvier 2006 - Changement d'adresse n°432422 - Publication au BOPI 2006-01-10

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-26

Renouvellement sans limitation le 12 février 2013 n°2521466 - Publication le 5 avr. 2013 au BOPI 2013-02-12

Inscription le 22 mars 2016 - Changement d'adresse n°665444 - Publication le 22 avr. 2016 au BOPI 2016-03-22

Inscription le 7 octobre 2019 - Changement de nom, de dénomination n°769988 - Publication le 8 nov. 2019 au BOPI 2019-10-07

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et autres produits laitiers tels que beurres et fromages;huiles et graisses comestibles; conserves, pickles.