Marque expirée - Marque en non vigueur

BELFRAIS
FROMAGERIES BEL Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1487793
Date de dépôt :
16/07/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/07/2017

Présentation de la marque BELFRAIS

Déposée le 16 juillet 1987 par la Société Anonyme (SA) FROMAGERIES BEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BELFRAIS »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FROMAGERIES BEL domicilié(e) 16 boulevard Malesherbes,75008 PARIS (dossier no 2345557) - 75008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 088 067 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, @MARK domicilié(e) 16 rue Milton,75009 PARIS (dossier no 2345557) - 75009 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BELFRAIS est expirée depuis le 16 juillet 2017.

FROMAGERIES BEL a également déposé les autres marques suivantes : SYLPHIDE PRENEZ DU PLAISIR PAS DU POIDS , BEL , CHANTENEIGE FOUETTÉE , GARNIBEL , VAL-MOUTIER , LA PIE , UN TRESOR DE FROMAGE , CREME D'OR , BONBEL , BON EVEQUE


FROMAGERIES BEL Société Anonyme - 16 boulevard Malesherbes,75008 PARIS (dossier no 2345557) - 75008 - France - SIREN 542088067


@MARK - 16 rue Milton,75009 PARIS (dossier no 2345557) - 75009 - France


Renouvellement sans limitation le 2 juillet 2007 n°2345557 - Publication au BOPI 2007-07-02

Renouvellement avec limitation le 2 juillet 2007 n°2090178 - Publication au BOPI 2007-07-02

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-08

Inscription le 10 janvier 2006 - Changement d'adresse n°432422 - Publication au BOPI 2006-01-10

Inscription le 22 mars 2016 - Changement d'adresse n°665444 - Publication le 22 avr. 2016 au BOPI 2016-03-22

Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande; gelées, confitures; ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles.