Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BELCOVER
FROMAGERIES BEL, Société anonyme

Numéro de dépôt :
1671583
Date de dépôt :
17/06/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/06/2021

Présentation de la marque BELCOVER

Déposée le 17 juin 1991 par la Société Anonyme (SA) FROMAGERIES BEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BELCOVER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FROMAGERIES BEL domicilié(e) 16 boulevard Malesherbes - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 088 067 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, @MARK, Cabinet d'Avocats domicilié(e) 16, rue Milton - 75009 - PARIS - France.

La marque BELCOVER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1671583.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BELCOVER est expirée depuis le 17 juin 2021.

FROMAGERIES BEL a également déposé les autres marques suivantes : SYLPHIDE PRENEZ DU PLAISIR PAS DU POIDS , BEL , CHANTENEIGE FOUETTÉE , GARNIBEL , VAL-MOUTIER , LA PIE , UN TRESOR DE FROMAGE , CREME D'OR , BONBEL , BON EVEQUE


FROMAGERIES BEL, Société anonyme - 16 boulevard Malesherbes - 75008 - PARIS - France - SIREN 542088067


@MARK, Cabinet d'Avocats - 16, rue Milton - 75009 - PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-49

Inscription le 18 octobre 2001 - Demande de relevé de déchéance n°332711 - Publication au BOPI 2001-10-18

Inscription le 28 juillet 2008 - Changement d'adresse n°478085 - Publication au BOPI 2008-07-28

Renouvellement sans limitation le 18 mai 2001 n°2199144 - Publication au BOPI 2001-05-18

Inscription le 27 novembre 2001 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°335535 - Publication au BOPI 2001-11-27

Renouvellement sans limitation le 6 mai 2011 n°2469846 - Publication le 29 juil. 2011 au BOPI 2011-05-06

Inscription le 22 mars 2016 - Changement d'adresse n°665444 - Publication le 22 avr. 2016 au BOPI 2016-03-22

Inscription le 7 octobre 2019 - Changement de nom, de dénomination n°769988 - Publication le 8 nov. 2019 au BOPI 2019-10-07

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelèes, confitures;oeufs, lait (sous toutes ses formes) crème, fromages, yaourts, protéines lactiques et lactoserum, levures lactiques;huiles et graisses comestibles; conserves, pickles