Marque expirée - Marque en non vigueur

BELCOTTE
FROMAGERIES BEL, Société anonyme

Numéro de dépôt :
1574061
Date de dépôt :
06/02/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/02/2020

Présentation de la marque BELCOTTE

Déposée le 6 février 1990 par la Société Anonyme (SA) FROMAGERIES BEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BELCOTTE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FROMAGERIES BEL domicilié(e) 16 boulevard Malesherbes - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 088 067 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, @MARK domicilié(e) 16, rue Milton - 75009 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BELCOTTE est expirée depuis le 6 février 2020.

FROMAGERIES BEL a également déposé les autres marques suivantes : SYLPHIDE PRENEZ DU PLAISIR PAS DU POIDS , BEL , CHANTENEIGE FOUETTÉE , GARNIBEL , VAL-MOUTIER , LA PIE , UN TRESOR DE FROMAGE , CREME D'OR , BONBEL , BON EVEQUE


FROMAGERIES BEL, Société anonyme - 16 boulevard Malesherbes - 75008 - PARIS - France - SIREN 542088067


@MARK - 16, rue Milton - 75009 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 21 janvier 2000 n°2163057 - Publication au BOPI 2000-01-21

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-29

Inscription le 28 juillet 2008 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°478084 - Publication au BOPI 2008-07-28

Renouvellement sans limitation le 3 février 2010 n°2429985 - Publication le 26 mars 2010 au BOPI 2010-02-03

Inscription le 22 mars 2016 - Changement d'adresse n°665444 - Publication le 22 avr. 2016 au BOPI 2016-03-22

Inscription le 7 octobre 2019 - Changement de nom, de dénomination n°769988 - Publication le 8 nov. 2019 au BOPI 2019-10-07

Viande, poisson;volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures, oeufs;lait et tous produits laitiers tels que beurres et fromages;huiles et graisses comestibles;conserves, pickles, café, thé, cacao, chocolat, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux pâtisserie, biscotterie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, poivre, vinaigre, sauces, épices, glace

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.