Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FROMAGERIES BEL
/
BEL RESTAURATION LES FROMAGES A PART
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BEL RESTAURATION LES FROMAGES A PART
FROMAGERIES BEL (société anonyme)

Numéro de dépôt :
3141897
Date de dépôt :
16/01/2002
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/01/2012
BEL RESTAURATION LES FROMAGES A PART de FROMAGERIES BEL

Présentation de la marque BEL RESTAURATION LES FROMAGES A PART

Déposée le 16 janvier 2002 par la Société Anonyme (SA) FROMAGERIES BEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BEL RESTAURATION LES FROMAGES A PART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-08 du 22 février 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FROMAGERIES BEL domicilié(e) 4 rue d'Anjou, 75008 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 088 067 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque BEL RESTAURATION LES FROMAGES A PART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3141897.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BEL RESTAURATION LES FROMAGES A PART est expirée depuis le 16 janvier 2012.

FROMAGERIES BEL a également déposé les autres marques suivantes : SYLPHIDE PRENEZ DU PLAISIR PAS DU POIDS , BEL , CHANTENEIGE FOUETTÉE , GARNIBEL , VAL-MOUTIER , LA PIE , UN TRESOR DE FROMAGE , CREME D'OR , BONBEL , BON EVEQUE


FROMAGERIES BEL (société anonyme) - 4 rue d'Anjou, 75008 PARIS - France - SIREN 542088067


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Inscription le 10 janvier 2006 - Changement d'adresse n°432422 - Publication au BOPI 2006-01-10

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-25

Publication - Publication le 22 févr. 2002 au BOPI 2002-08

Fromages et spécialités fromagères.