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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FROMAGERIES BEL
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BEL ITA
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BEL ITA
FROMAGERIES BEL (société anonyme)
FROMAGERIES BEL (S.A.) société anonyme

Numéro de dépôt :
1510293
Date de dépôt :
07/10/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/10/2008
BEL ITA de FROMAGERIES BEL

Présentation de la marque BEL ITA

Déposée le 7 octobre 1988 par la Société Anonyme (SA) FROMAGERIES BEL et la Société Anonyme (SA) FROMAGERIES BEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BEL ITA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Les déposants sont la Société Anonyme (SA) FROMAGERIES BEL domicilié(e) 4 RUE D'ANJOU, 75008 PARIS (dossier no 2123612) - France et la Société Anonyme (SA) FROMAGERIES BEL domicilié(e) 4, rue d'Anjou, 75008 Paris (dossier no 2126789) - France et immatriculée sous le numéro RCS 5 .

La marque BEL ITA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1510293.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BEL ITA est expirée depuis le 7 octobre 2008.

FROMAGERIES BEL a également déposé les autres marques suivantes : SYLPHIDE PRENEZ DU PLAISIR PAS DU POIDS , BEL , CHANTENEIGE FOUETTÉE , GARNIBEL , VAL-MOUTIER , LA PIE , UN TRESOR DE FROMAGE , CREME D'OR , BONBEL , BON EVEQUE


FROMAGERIES BEL (société anonyme) - 4 RUE D'ANJOU, 75008 PARIS (dossier no 2123612) - France

FROMAGERIES BEL (S.A.) société anonyme - 4, rue d'Anjou, 75008 Paris (dossier no 2126789) - France - SIREN 5



Renouvellement sans limitation le 11 août 1998 n°2126789 - Publication au BOPI 1998-08-11

Renouvellement sans limitation n°2123612 - Publication au BOPI 1998-38

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-27

Inscription le 12 mai 1999 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'une marque n°277375 - Publication au BOPI 1999-05-12

Produits émulsifiants et rétenteurs d'eau utilisés comme produits de base dans l'industrie alimentaire.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.