Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BEL ACTOR
FROMAGERIES BEL, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1576262
Date de dépôt :
20/02/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/02/2010
BEL ACTOR de FROMAGERIES BEL

Présentation de la marque BEL ACTOR

Déposée le 20 février 1990 par la Société Anonyme (SA) FROMAGERIES BEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BEL ACTOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FROMAGERIES BEL domicilié(e) 4, rue d'Anjou, 75008 PARIS (dossier no 2163053) - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 088 067 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR PIERRE WETZEL AVOCAT A LA COUR domicilié(e) (dossier no 2163053) - France.

La marque BEL ACTOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1576262.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BEL ACTOR est expirée depuis le 20 février 2010.

FROMAGERIES BEL a également déposé les autres marques suivantes : SYLPHIDE PRENEZ DU PLAISIR PAS DU POIDS , BEL , CHANTENEIGE FOUETTÉE , GARNIBEL , VAL-MOUTIER , LA PIE , UN TRESOR DE FROMAGE , CREME D'OR , BONBEL , BON EVEQUE


FROMAGERIES BEL, Société Anonyme - 4, rue d'Anjou, 75008 PARIS (dossier no 2163053) - France - SIREN 542088067


MONSIEUR PIERRE WETZEL AVOCAT A LA COUR - (dossier no 2163053) - France


Renouvellement sans limitation le 21 janvier 2000 n°2163053 - Publication au BOPI 2000-01-21

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-30

Inscription le 28 juillet 2008 - Changement d'adresse n°478085 - Publication au BOPI 2008-07-28

Levure lactique, lactoserum et produit destiné à l'alimentation animale à base de levure lactique et/ou de lactoserum

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.