Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BEL
FROMAGERIES BEL (société anonyme)
FROMAGERIES BEL - LA VACHE QUI RIT (S.A.), société anonyme

Numéro de dépôt :
1486995
Date de dépôt :
06/09/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/09/2008
BEL de FROMAGERIES BEL

Présentation de la marque BEL

Déposée le 6 septembre 1988 par la Société Anonyme (SA) FROMAGERIES BEL et la Société Anonyme (SA) FROMAGERIES BEL - LA VACHE QUI RIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Les déposants sont la Société Anonyme (SA) FROMAGERIES BEL domicilié(e) 4 RUE D'ANJOU, 75008 PARIS (dossier no 2122404) - France et la Société Anonyme (SA) FROMAGERIES BEL - LA VACHE QUI RIT domicilié(e) 4, rue d'Anjou, 75008 Paris (dossier no 2124219) - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .

La marque BEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1486995.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BEL est expirée depuis le 6 septembre 2008.

FROMAGERIES BEL a également déposé les autres marques suivantes : SYLPHIDE PRENEZ DU PLAISIR PAS DU POIDS , BEL , CHANTENEIGE FOUETTÉE , GARNIBEL , VAL-MOUTIER , LA PIE , UN TRESOR DE FROMAGE , CREME D'OR , BONBEL , BON EVEQUE


FROMAGERIES BEL (société anonyme) - 4 RUE D'ANJOU, 75008 PARIS (dossier no 2122404) - France

FROMAGERIES BEL - LA VACHE QUI RIT (S.A.), société anonyme - 4, rue d'Anjou, 75008 Paris (dossier no 2124219) - France - SIREN 3



Renouvellement sans limitation le 27 juillet 1998 n°2124219 - Publication au BOPI 1998-07-27

Renouvellement sans limitation n°2122404 - Publication au BOPI 1998-48

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-08

Inscription le 8 septembre 1998 - Rectification d'erreur matérielle n°261647 - Publication au BOPI 1998-09-08

Produits chimiques destinés à l'industrie, la science, la photographie, l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture;engrais pour les terres (naturels et artificiels), compositions extinctrices;trempes et préparations chimiques pour la soudure;produits chimiques destinés à conserver les aliments;matières tannantes; substances adhésives destinées à l'industrie.