FROMAGERIES BEL (société anonyme) FROMAGERIES BEL - LA VACHE QUI RIT (S.A.), société anonyme
Numéro de dépôt :
1486995
Date de dépôt :
06/09/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/09/2008
Présentation de la marque BEL
Déposée le 6 septembre 1988 par la Société Anonyme (SA) FROMAGERIES BEL et la Société Anonyme (SA) FROMAGERIES BEL - LA VACHE QUI RIT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « BEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Les déposants sont la Société Anonyme (SA) FROMAGERIES BEL domicilié(e) 4 RUE D'ANJOU, 75008 PARIS (dossier no 2122404) - France et la Société Anonyme (SA) FROMAGERIES BEL - LA VACHE QUI RIT domicilié(e) 4, rue d'Anjou, 75008 Paris (dossier no 2124219) - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .
La marque BEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1486995.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FROMAGERIES BEL (société anonyme) - 4 RUE D'ANJOU, 75008 PARIS (dossier no 2122404) - France
FROMAGERIES BEL - LA VACHE QUI RIT (S.A.), société anonyme - 4, rue d'Anjou, 75008 Paris (dossier no 2124219) - France - SIREN 3
Renouvellement sans limitation le 27 juillet 1998 n°2124219 - Publication au BOPI 1998-07-27
Renouvellement sans limitation n°2122404 - Publication au BOPI 1998-48
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-08
Inscription le 8 septembre 1998 - Rectification d'erreur matérielle n°261647 - Publication au BOPI 1998-09-08
Produits chimiques destinés à l'industrie, la science, la photographie, l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture;engrais pour les terres (naturels et artificiels), compositions extinctrices;trempes et préparations chimiques pour la soudure;produits chimiques destinés à conserver les aliments;matières tannantes; substances adhésives destinées à l'industrie.
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