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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FROMAGERIES BEL
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APERIT-TOAST
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

APERIT-TOAST
FROMAGERIES BEL SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
1713359
Date de dépôt :
20/12/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/12/2011

Présentation de la marque APERIT-TOAST

Déposée le 20 décembre 1991 par la Société Anonyme (SA) FROMAGERIES BEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « APERIT-TOAST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FROMAGERIES BEL domicilié(e) 4, RUE D'ANJOU, 75008 PARIS (dossier no 2203762) - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 088 067 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, cabinet beau de loménie domicilié(e) (dossier no 2203762) - France.

La marque APERIT-TOAST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1713359.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque APERIT-TOAST est expirée depuis le 20 décembre 2011.

FROMAGERIES BEL a également déposé les autres marques suivantes : SYLPHIDE PRENEZ DU PLAISIR PAS DU POIDS , BEL , CHANTENEIGE FOUETTÉE , GARNIBEL , VAL-MOUTIER , LA PIE , UN TRESOR DE FROMAGE , CREME D'OR , BONBEL , BON EVEQUE


FROMAGERIES BEL SOCIETE ANONYME - 4, RUE D'ANJOU, 75008 PARIS (dossier no 2203762) - France - SIREN 542088067


cabinet beau de loménie - (dossier no 2203762) - France


Renouvellement avec limitation le 6 août 2001 n°2203762 - Publication au BOPI 2001-08-06

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-21

Inscription le 10 janvier 2006 - Changement d'adresse n°432422 - Publication au BOPI 2006-01-10

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures ; fromages, ufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; conserves (à l'exception des aliments pour animaux en conserves).