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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FROMAGERIES BEL
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APERICUBE NUTS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

APERICUBE NUTS
FROMAGERIES BEL (société anonyme)

Numéro de dépôt :
96641869
Date de dépôt :
17/09/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/09/2006

Présentation de la marque APERICUBE NUTS

Déposée le 17 septembre 1996 par la Société Anonyme (SA) FROMAGERIES BEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « APERICUBE NUTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-43 du 25 octobre 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FROMAGERIES BEL domicilié(e) 4 rue d'Anjou, 75008 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 088 067 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque APERICUBE NUTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96641869.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque APERICUBE NUTS est expirée depuis le 17 septembre 2006.

FROMAGERIES BEL a également déposé les autres marques suivantes : SYLPHIDE PRENEZ DU PLAISIR PAS DU POIDS , BEL , CHANTENEIGE FOUETTÉE , GARNIBEL , VAL-MOUTIER , LA PIE , UN TRESOR DE FROMAGE , CREME D'OR , BONBEL , BON EVEQUE


FROMAGERIES BEL (société anonyme) - 4 rue d'Anjou, 75008 PARIS - France - SIREN 542088067


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Inscription le 10 janvier 2006 - Changement d'adresse n°432422 - Publication au BOPI 2006-01-10

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-09

Publication - Publication le 25 oct. 1996 au BOPI 1996-43

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