Marque renouvelée - Marque en non vigueur

APERICUBE LA VACHE QUI RIT TONIC
FROMAGERIES BEL, Société anonyme

Numéro de dépôt :
93462428
Date de dépôt :
02/04/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/04/2013

Présentation de la marque APERICUBE LA VACHE QUI RIT TONIC

Déposée le 2 avril 1993 par la Société Anonyme (SA) FROMAGERIES BEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « APERICUBE LA VACHE QUI RIT TONIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-19 du 14 mai 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FROMAGERIES BEL domicilié(e) 4, rue d'Anjou,75008 PARIS (dossier no 2233815) - 75008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 088 067 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, @MARK domicilié(e) 3 rue de Provence,75009 PARIS (dossier no 2233815) - 75009 - France.

La marque APERICUBE LA VACHE QUI RIT TONIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93462428.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque APERICUBE LA VACHE QUI RIT TONIC est expirée depuis le 2 avril 2013.

FROMAGERIES BEL a également déposé les autres marques suivantes : SYLPHIDE PRENEZ DU PLAISIR PAS DU POIDS , BEL , CHANTENEIGE FOUETTÉE , GARNIBEL , VAL-MOUTIER , LA PIE , UN TRESOR DE FROMAGE , CREME D'OR , BONBEL , BON EVEQUE


FROMAGERIES BEL, Société anonyme - 4, rue d'Anjou,75008 PARIS (dossier no 2233815) - 75008 - France - SIREN 542088067


@MARK - 3 rue de Provence,75009 PARIS (dossier no 2233815) - 75009 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-37

Inscription le 10 janvier 2006 - Changement d'adresse n°432422 - Publication au BOPI 2006-01-10

Renouvellement sans limitation le 18 décembre 2002 n°2233815 - Publication au BOPI 2002-12-18

Publication - Publication le 14 mai 1993 au BOPI 1993-19

Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait, fromages et autres produits laitiers; huiles et graisses comestibles