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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FROMAGERIES BEL
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APERICUBE. La vache qui rit Les cocktails du Monde. TEX-MEX BEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

APERICUBE. La vache qui rit Les cocktails du Monde. TEX-MEX BEL
FROMAGERIES BEL (société anonyme)

Numéro de dépôt :
99777366
Date de dépôt :
24/02/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
24/02/2009

Présentation de la marque APERICUBE. La vache qui rit Les cocktails du Monde. TEX-MEX BEL

Déposée le 24 février 1999 par la Société Anonyme (SA) FROMAGERIES BEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « APERICUBE. La vache qui rit Les cocktails du Monde. TEX-MEX BEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-14 du 2 avril 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FROMAGERIES BEL domicilié(e) 4, rue d'Anjou, 75008 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 088 067 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque APERICUBE. La vache qui rit Les cocktails du Monde. TEX-MEX BEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99777366.

C'est une marque en couleurs, tridimensionnelle qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque APERICUBE. La vache qui rit Les cocktails du Monde. TEX-MEX BEL est expirée depuis le 24 février 2009.

FROMAGERIES BEL a également déposé les autres marques suivantes : SYLPHIDE PRENEZ DU PLAISIR PAS DU POIDS , BEL , CHANTENEIGE FOUETTÉE , GARNIBEL , VAL-MOUTIER , LA PIE , UN TRESOR DE FROMAGE , CREME D'OR , BONBEL , BON EVEQUE


FROMAGERIES BEL (société anonyme) - 4, rue d'Anjou, 75008 PARIS - France - SIREN 542088067


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Inscription le 10 janvier 2006 - Changement d'adresse n°432422 - Publication au BOPI 2006-01-10

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-32

Publication - Publication le 2 avr. 1999 au BOPI 1999-14

Viande et extraits de viande, poisson, volaille, gibier, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles, fromage. Café, succédanés du café, thé, cacao, sucre ; riz, tapioca, sagou ; farines ; préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, levure et poudre pour faire lever ; confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; sel ; moutarde vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.