Marque expirée - Marque en non vigueur

APERICUBE LA VACHE QUI RIT
FROMAGERIES BEL Société anonyme

Numéro de dépôt :
95599607
Date de dépôt :
01/12/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/12/2015

Présentation de la marque APERICUBE LA VACHE QUI RIT

Déposée le 1 décembre 1995 par la Société Anonyme (SA) FROMAGERIES BEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « APERICUBE LA VACHE QUI RIT »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FROMAGERIES BEL domicilié(e) 16, boulevard Malesherbes,75008 PARIS (dossier no 2293043) - 75008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 088 067 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, @MARK domicilié(e) 3, rue de Provence,75009 PARIS (dossier no 2293043) - 75009 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque APERICUBE LA VACHE QUI RIT est expirée depuis le 1 décembre 2015.

FROMAGERIES BEL a également déposé les autres marques suivantes : SYLPHIDE PRENEZ DU PLAISIR PAS DU POIDS , BEL , CHANTENEIGE FOUETTÉE , GARNIBEL , VAL-MOUTIER , LA PIE , UN TRESOR DE FROMAGE , CREME D'OR , BONBEL , BON EVEQUE


FROMAGERIES BEL Société anonyme - 16, boulevard Malesherbes,75008 PARIS (dossier no 2293043) - 75008 - France - SIREN 542088067


@MARK - 3, rue de Provence,75009 PARIS (dossier no 2293043) - 75009 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-19

Inscription le 10 janvier 2006 - Changement d'adresse n°432422 - Publication au BOPI 2006-01-10

Renouvellement sans limitation le 11 juillet 2005 n°2293043 - Publication au BOPI 2005-07-11

Publication - Publication le 5 janv. 1996 au BOPI 1996-01

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, ufs, lait, fromages et autres produits laitiers; huiles et graisses comestibles