Marque enregistrée - Marque en vigueur

APERICUBE GLOBE CROQUEUR
FROMAGERIES BEL, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
4137167
Date de dépôt :
27/11/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/11/2024
APERICUBE GLOBE CROQUEUR de FROMAGERIES BEL

Présentation de la marque APERICUBE GLOBE CROQUEUR

Déposée par voie électronique le 27 novembre 2014 par la Société Anonyme (SA) FROMAGERIES BEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « APERICUBE GLOBE CROQUEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-51 du 19 décembre 2014.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FROMAGERIES BEL domicilié(e) 16 BOULEVARD MALESHERBES - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 088 067 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ATMARK, M. JEAN-MARIE ALGOUD domicilié(e) 16 RUE MILTON - 75009 - PARIS - France.

La marque APERICUBE GLOBE CROQUEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4137167.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque APERICUBE GLOBE CROQUEUR arrivera à expiration en date du 27 novembre 2024.

FROMAGERIES BEL a également déposé les autres marques suivantes : SYLPHIDE PRENEZ DU PLAISIR PAS DU POIDS , BEL , CHANTENEIGE FOUETTÉE , GARNIBEL , VAL-MOUTIER , LA PIE , UN TRESOR DE FROMAGE , CREME D'OR , BONBEL , BON EVEQUE


FROMAGERIES BEL, Société Anonyme - 16 BOULEVARD MALESHERBES - 75008 - PARIS - France - SIREN 542088067


ATMARK, M. JEAN-MARIE ALGOUD - 16 RUE MILTON - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 19 déc. 2014 au BOPI 2014-51

Enregistrement sans modification - Publication le 20 mars 2015 au BOPI 2015-12

Inscription le 22 mars 2016 - Changement d'adresse n°665444 - Publication le 22 avr. 2016 au BOPI 2016-03-22

OEufs, lait (sous toutes ses formes), beurre, crème, fromages et spécialités fromagères, yaourts, protéines lactiques et lactosérum et autres produits laitiers. Boissons à base de lait ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glaces à rafraîchir, bouillie alimentaire à base de lait, yaourt glacé (glaces alimentaires).