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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FROMAGERIES BEL
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APERIBULLE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

APERIBULLE
FROMAGERIES BEL, Société anonyme

Numéro de dépôt :
1389794
Date de dépôt :
09/12/1986
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/12/2026

Présentation de la marque APERIBULLE

Déposée le 9 décembre 1986 par la Société Anonyme (SA) FROMAGERIES BEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « APERIBULLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FROMAGERIES BEL domicilié(e) 2 allée de Longchamp - 92150 - SURESNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 088 067 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet @MARK, M. ALGOUD Jean-Marie domicilié(e) 16 rue Milton - 75009 - PARIS - France.

La marque APERIBULLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1389794.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque APERIBULLE arrivera à expiration en date du 9 décembre 2026.

FROMAGERIES BEL a également déposé les autres marques suivantes : SYLPHIDE PRENEZ DU PLAISIR PAS DU POIDS , BEL , CHANTENEIGE FOUETTÉE , GARNIBEL , VAL-MOUTIER , LA PIE , UN TRESOR DE FROMAGE , CREME D'OR , BONBEL , BON EVEQUE


FROMAGERIES BEL, Société anonyme - 2 allée de Longchamp - 92150 - SURESNES - France - SIREN 542088067


Cabinet @MARK, M. ALGOUD Jean-Marie - 16 rue Milton - 75009 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation n°2072944 - Publication au BOPI 1996-35

Renouvellement sans limitation le 17 octobre 2006 n°2325391 - Publication au BOPI 2006-10-17

Inscription le 15 octobre 1997 - Transmission totale de propriété n°244271 - Publication au BOPI 1997-10-15

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-25

Inscription le 22 mars 2016 - Changement d'adresse n°665444 - Publication le 22 avr. 2016 au BOPI 2016-03-22

Renouvellement sans limitation le 16 novembre 2016 n°2632411 - Publication le 19 mai 2017 au BOPI 2016-11-16

Inscription le 7 octobre 2019 - Changement de nom, de dénomination n°769988 - Publication le 8 nov. 2019 au BOPI 2019-10-07

Lait et produits laitiers, notamment fromages, conserves, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, épices, glaces à rafraîchir.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.