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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FROMAGERIES BEL
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APERIBILLES
Marque renouvelée - Marque en vigueur

APERIBILLES
FROMAGERIES BEL, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
98739737
Date de dépôt :
01/07/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
01/07/2028

Présentation de la marque APERIBILLES

Déposée le 1 juillet 1998 par la Société Anonyme (SA) FROMAGERIES BEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « APERIBILLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-32 du 7 août 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FROMAGERIES BEL domicilié(e) 2 Allée de Longchamp - 92150 - SURESNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 088 067 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, @MARK, M. ALGOUD Jean-Marie domicilié(e) 16 Rue Milton - 75009 - PARIS - France.

La marque APERIBILLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98739737.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque APERIBILLES arrivera à expiration en date du 1 juillet 2028.

FROMAGERIES BEL a également déposé les autres marques suivantes : SYLPHIDE PRENEZ DU PLAISIR PAS DU POIDS , BEL , CHANTENEIGE FOUETTÉE , GARNIBEL , VAL-MOUTIER , LA PIE , UN TRESOR DE FROMAGE , CREME D'OR , BONBEL , BON EVEQUE


FROMAGERIES BEL, Société Anonyme - 2 Allée de Longchamp - 92150 - SURESNES - France - SIREN 542088067


@MARK, M. ALGOUD Jean-Marie - 16 Rue Milton - 75009 - PARIS - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-21

Renouvellement avec limitation n°2378241 - Publication au BOPI 2008-42

Renouvellement avec limitation le 16 juillet 2008 n°2379471 - Publication au BOPI 2008-07-16

Inscription le 10 janvier 2006 - Changement d'adresse n°432422 - Publication au BOPI 2006-01-10

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-50

Inscription le 2 octobre 2006 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°441659 - Publication au BOPI 2006-10-02

Publication - Publication le 7 août 1998 au BOPI 1998-32

Inscription le 22 mars 2016 - Changement d'adresse n°665444 - Publication le 22 avr. 2016 au BOPI 2016-03-22

Renouvellement sans limitation le 3 mai 2018 n°2680517 - Publication le 7 sept. 2018 au BOPI 2018-05-03

Renouvellement sans limitation le 26 juillet 2018 n°2689148 - Publication le 29 mars 2019 au BOPI 2018-07-26

Inscription le 7 octobre 2019 - Changement de nom, de dénomination n°769988 - Publication le 8 nov. 2019 au BOPI 2019-10-07

Fruits et légumes cuits, séchés et conservés. compotes, fromages, oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, succédanés du café, thé, cacao, sucre ; riz, tapioca, sagou ; farines ; préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, levure et poudre pour faire lever ; confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse, sel ; moutarde, vinaigre ; sauces (condiments) ; épices, glace à rafraîchir.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.