Marque renouvelée - Marque en non vigueur

AMSTRAMGRAM
FROMAGERIES BEL, Société anonyme

Numéro de dépôt :
1603521
Date de dépôt :
20/07/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/07/2020

Présentation de la marque AMSTRAMGRAM

Déposée le 20 juillet 1990 par la Société Anonyme (SA) FROMAGERIES BEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AMSTRAMGRAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FROMAGERIES BEL domicilié(e) 16 boulevard Malesherbes - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 088 067 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, @MARK, Cabinet d'Avocats domicilié(e) 16, rue Milton - 75009 - PARIS - France.

La marque AMSTRAMGRAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1603521.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque AMSTRAMGRAM est expirée depuis le 20 juillet 2020.

FROMAGERIES BEL a également déposé les autres marques suivantes : SYLPHIDE PRENEZ DU PLAISIR PAS DU POIDS , BEL , CHANTENEIGE FOUETTÉE , GARNIBEL , VAL-MOUTIER , LA PIE , UN TRESOR DE FROMAGE , CREME D'OR , BONBEL , BON EVEQUE


FROMAGERIES BEL, Société anonyme - 16 boulevard Malesherbes - 75008 - PARIS - France - SIREN 542088067


@MARK, Cabinet d'Avocats - 16, rue Milton - 75009 - PARIS - France


Inscription le 25 octobre 1999 - Transmission totale de propriété n°287708 - Publication au BOPI 1999-10-25

Renouvellement sans limitation le 17 juillet 2000 n°2178450 - Publication au BOPI 2000-07-17

Inscription le 10 janvier 2006 - Changement d'adresse n°432422 - Publication au BOPI 2006-01-10

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-53

Renouvellement sans limitation le 6 juillet 2010 n°2445626 - Publication le 10 sept. 2010 au BOPI 2010-07-06

Inscription le 22 mars 2016 - Changement d'adresse n°665444 - Publication le 22 avr. 2016 au BOPI 2016-03-22

Inscription le 7 octobre 2019 - Changement de nom, de dénomination n°769988 - Publication le 8 nov. 2019 au BOPI 2019-10-07

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade), épices, glace à rafraîchir