Accueil marques.expert
/
Marques déposées par FROMAGERIES BEL
/
1921
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

1921
FROMAGERIES BEL

Numéro de dépôt :
92403640
Date de dépôt :
31/01/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/01/2002

Présentation de la marque 1921

Déposée le 31 janvier 1992 par FROMAGERIES BEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « 1921 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-05 du 13 mars 1992.

Le déposant est FROMAGERIES BEL, domicilié(e) 4, rue d'Anjou, 75008 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque 1921 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92403640.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 1921 est expirée depuis le 31 janvier 2002.

FROMAGERIES BEL a également déposé les autres marques suivantes : SYLPHIDE PRENEZ DU PLAISIR PAS DU POIDS , BEL , CHANTENEIGE FOUETTÉE , GARNIBEL , VAL-MOUTIER , LA PIE , UN TRESOR DE FROMAGE , CREME D'OR , BONBEL , BON EVEQUE


FROMAGERIES BEL - 4, rue d'Anjou, 75008 PARIS - France


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1992-35

Publication - Publication le 13 mars 1992 au BOPI 1992-05

Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures; fromages, ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles; conserves; Sauces à salade

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.