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Marques déposées par Fromageries Bel - La vache qui rit
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DOULCE FRANCE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOULCE FRANCE
Fromageries Bel - La vache qui rit

Numéro de dépôt :
948292
Date de dépôt :
03/03/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque DOULCE FRANCE

Déposée le 3 mars 1976 par Fromageries Bel - La vache qui rit auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « DOULCE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Fromageries Bel - La vache qui rit domicilié(e) (soc. an.), 4, rue d'Anjou, Paris. - France.

La marque DOULCE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 948292.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque DOULCE FRANCE est expirée depuis le 3 mars 1986.

Fromageries Bel - La vache qui rit a également déposé les autres marques suivantes : DELPHINOIS , FOUL FOUL SOUMBOULA , GRAFINETTE , KIRI BEL , SYLPHEGE , ADJULACT , BEL , LA VACHERIE , MES QUATRE HEURES , MIFABEL


Fromageries Bel - La vache qui rit - (soc. an.), 4, rue d'Anjou, Paris. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-504

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs;lait (sous toutes ses formes), beurre, crème, fromages, yaourts, protéines lactiques et lactosérum, ferments lactiques, levures lactiques;huiles et graisses comestibles;conserves;pickles;café, thé, cacao, chocolat, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde;poivre, vinaigre, sauces, épices;glace.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.