Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FROMAGERIES BEL - LA VACHE QUI RIT 4
/
APERIT-TOAST
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

APERIT-TOAST
FROMAGERIES BEL - LA VACHE QUI RIT (S.A.) 4, rue d'Anjou, PARIS 8ème.

Numéro de dépôt :
1198560
Date de dépôt :
15/03/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/03/1992

Présentation de la marque APERIT-TOAST

Déposée le 15 mars 1982 par la Société Anonyme (SA) FROMAGERIES BEL - LA VACHE QUI RIT 4 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « APERIT-TOAST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FROMAGERIES BEL - LA VACHE QUI RIT 4 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BARNAY. - France.

La marque APERIT-TOAST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1198560.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque APERIT-TOAST est expirée depuis le 15 mars 1992.

FROMAGERIES BEL - LA VACHE QUI RIT 4 a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , CONVIBEL


FROMAGERIES BEL - LA VACHE QUI RIT (S.A.) 4, rue d'Anjou, PARIS 8ème. - France


Cabinet BARNAY. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-32

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et tous produits laitiers tels que beurres et fromages; conserves, pickles.