Marque renouvelée - Marque en vigueur

LE MONT D'OR
FROMAGERIES ARNAUD, S.A.S.

Numéro de dépôt :
1314046
Date de dépôt :
21/06/1985
Lieu de dépôt :
SALINS
Date d'expiration :
21/06/2025

Présentation de la marque LE MONT D'OR

Déposée le 21 juin 1985 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FROMAGERIES ARNAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (SALINS), la marque française « LE MONT D'OR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FROMAGERIES ARNAUD domicilié(e) de la gare - 39800 - POLIGNY - France et immatriculée sous le numéro RCS 625 880 109 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, FROMAGERIES ARNAUD domicilié(e) 6, avenue de la gare, BP 60066 - 39800 - POLIGNY - France.

La marque LE MONT D'OR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1314046.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque LE MONT D'OR arrivera à expiration en date du 21 juin 2025.

FROMAGERIES ARNAUD a également déposé les autres marques suivantes : JURALUX , JURAMORBIER , JURACOMTE ARNAUD POLIGNY JURA , LE VACHELIN


FROMAGERIES ARNAUD, S.A.S. - de la gare - 39800 - POLIGNY - France - SIREN 625880109


FROMAGERIES ARNAUD - 6, avenue de la gare, BP 60066 - 39800 - POLIGNY - France


Renouvellement avec limitation le 27 janvier 2005 n°2279975 - Publication au BOPI 2005-01-27

Renouvellement sans limitation le 27 janvier 2005 n°2043868 - Publication au BOPI 2005-01-27

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-48

Inscription le 18 mars 2015 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°644803 - Publication le 17 avr. 2015 au BOPI 2015-03-18

Renouvellement sans limitation le 16 avril 2015 n°2584578 - Publication le 25 sept. 2015 au BOPI 2015-04-16

Fromages.