Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FROMAGERIES ARNAUD FRERES
/
JURAVERT
Marque enregistrée - Marque en vigueur

JURAVERT
FROMAGERIES ARNAUD FRERES, SAS

Numéro de dépôt :
4200412
Date de dépôt :
30/07/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
30/07/2025
JURAVERT de FROMAGERIES ARNAUD FRERES

Présentation de la marque JURAVERT

Déposée le 30 juillet 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FROMAGERIES ARNAUD FRERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « JURAVERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-34 du 21 août 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FROMAGERIES ARNAUD FRERES domicilié(e) Route de Dole - 39800 - POLIGNY - France et immatriculée sous le numéro RCS 625 880 109 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FIDAL domicilié(e) 17 C Rue Alain Savary, BP 1601 - 25010 - BESANCON Cedex - France.

La marque JURAVERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4200412.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JURAVERT arrivera à expiration en date du 30 juillet 2025.

FROMAGERIES ARNAUD FRERES a également déposé les autres marques suivantes : COMTE JURAFLORE FROMAGERIES ARNAUD , FORT DES ROUSSES AVENTURES , COMTE JURAVERT , MON POLIGNY , FROMAGERIES ARNAUD , JURACOMTE JURA ARNAUD POLIGNY , juracomté , JuraFlore Fort des Rousses LE TEMPS EST QUALITÉ , FROMAGERIES ARNAUD , L'épicéa


FROMAGERIES ARNAUD FRERES, SAS - Route de Dole - 39800 - POLIGNY - France - SIREN 625880109


FIDAL - 17 C Rue Alain Savary, BP 1601 - 25010 - BESANCON Cedex - France


Publication - Publication le 21 août 2015 au BOPI 2015-34

Enregistrement avec modification - Publication le 26 mai 2017 au BOPI 2017-21

Inscription le 20 juillet 2017 - Rejet partiel n°704535 - Publication le 18 août 2017 au BOPI 2017-07-20

Fromages bénéficiant de l'appellation d'origine protégée “ Bleu de Gex du Haut Jura ou Bleu de Septmoncel ”.