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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FROMAGERIES ARNAUD FRERES
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JURAFLORE FORT DES ROUSSES LE TEMPS EST QUALITE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

JURAFLORE FORT DES ROUSSES LE TEMPS EST QUALITE
FROMAGERIES ARNAUD FRERES, SAS

Numéro de dépôt :
4370156
Date de dépôt :
20/06/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
JURAFLORE FORT DES ROUSSES LE TEMPS EST QUALITE de FROMAGERIES ARNAUD FRERES

Présentation de la marque JURAFLORE FORT DES ROUSSES LE TEMPS EST QUALITE

Déposée par voie électronique le 20 juin 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FROMAGERIES ARNAUD FRERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « JURAFLORE FORT DES ROUSSES LE TEMPS EST QUALITE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FROMAGERIES ARNAUD FRERES domicilié(e) 6 avenue de la gare - 39800 - POLIGNY - France et immatriculée sous le numéro RCS 625 880 109 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FIDAL, M. NICOLAS HOURNON domicilié(e) 17C RUE ALAIN SAVARY - 25000 - BESANCON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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FROMAGERIES ARNAUD FRERES a également déposé les autres marques suivantes : COMTE JURAFLORE FROMAGERIES ARNAUD , FORT DES ROUSSES AVENTURES , COMTE JURAVERT , MON POLIGNY , FROMAGERIES ARNAUD , JURACOMTE JURA ARNAUD POLIGNY , juracomté , JuraFlore Fort des Rousses LE TEMPS EST QUALITÉ , FROMAGERIES ARNAUD , L'épicéa


FROMAGERIES ARNAUD FRERES, SAS - 6 avenue de la gare - 39800 - POLIGNY - France - SIREN 625880109


FIDAL, M. NICOLAS HOURNON - 17C RUE ALAIN SAVARY - 25000 - BESANCON - France


Publication - Publication le 13 juil. 2017 au BOPI 2017-28

Inscription le 3 décembre 2019 - Rejet total n°774293 - Publication le 3 janv. 2020 au BOPI 2019-12-03

Fromage bénéficiant de l'appellation d'origine protégée Comté.