Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JURAFLORE DE MONTAGNE
FROMAGERIES ARNAUD FRERES S.A.S.

Numéro de dépôt :
3285416
Date de dépôt :
05/04/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/04/2014
JURAFLORE DE MONTAGNE de FROMAGERIES ARNAUD FRERES

Présentation de la marque JURAFLORE DE MONTAGNE

Déposée le 5 avril 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FROMAGERIES ARNAUD FRERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « JURAFLORE DE MONTAGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-21 du 21 mai 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FROMAGERIES ARNAUD FRERES domicilié(e) AVENUE DE LA GARE, B.P. 66,39801 POLIGNY CEDEX - 39801 - France et immatriculée sous le numéro RCS 625 880 109 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FROMAGERIES ARNAUD FRERES S.A.S. domicilié(e) AVENUE DE LA GARE, B.P. 66,39801 POLIGNY CEDEX - 39801 - France.

La marque JURAFLORE DE MONTAGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3285416.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JURAFLORE DE MONTAGNE est expirée depuis le 5 avril 2014.

FROMAGERIES ARNAUD FRERES a également déposé les autres marques suivantes : COMTE JURAFLORE FROMAGERIES ARNAUD , FORT DES ROUSSES AVENTURES , COMTE JURAVERT , MON POLIGNY , FROMAGERIES ARNAUD , JURACOMTE JURA ARNAUD POLIGNY , juracomté , JuraFlore Fort des Rousses LE TEMPS EST QUALITÉ , FROMAGERIES ARNAUD , L'épicéa


FROMAGERIES ARNAUD FRERES S.A.S. - AVENUE DE LA GARE, B.P. 66,39801 POLIGNY CEDEX - 39801 - France - SIREN 625880109


FROMAGERIES ARNAUD FRERES S.A.S. - AVENUE DE LA GARE, B.P. 66,39801 POLIGNY CEDEX - 39801 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-45

Publication - Publication le 21 mai 2004 au BOPI 2004-21

Fromages bénéficiant de l'autorisation administrative d'utilisation du terme “ MONTAGNE ”.