Marque renouvelée - Marque en vigueur

JURAFLORE
FROMAGERIES ARNAUD FRERES, SAS

Numéro de dépôt :
1424972
Date de dépôt :
25/08/1987
Lieu de dépôt :
SALINS
Date d'expiration :
28/08/2027

Présentation de la marque JURAFLORE

Déposée le 25 août 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FROMAGERIES ARNAUD FRERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (SALINS), la marque française « JURAFLORE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FROMAGERIES ARNAUD FRERES domicilié(e) 6 avenue de la Gare - 39800 - POLIGNY - France et immatriculée sous le numéro RCS 625 880 109 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. HOURNON Nicolas domicilié(e) batiment A, 17 RUE Alain Savary, BP 1601 - 25010 - BESANCON - France.

La marque JURAFLORE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1424972.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque JURAFLORE arrivera à expiration en date du 28 août 2027.

FROMAGERIES ARNAUD FRERES a également déposé les autres marques suivantes : COMTE JURAFLORE FROMAGERIES ARNAUD , FORT DES ROUSSES AVENTURES , COMTE JURAVERT , MON POLIGNY , FROMAGERIES ARNAUD , JURACOMTE JURA ARNAUD POLIGNY , juracomté , JuraFlore Fort des Rousses LE TEMPS EST QUALITÉ , FROMAGERIES ARNAUD , L'épicéa


FROMAGERIES ARNAUD FRERES, SAS - 6 avenue de la Gare - 39800 - POLIGNY - France - SIREN 625880109


M. HOURNON Nicolas - batiment A, 17 RUE Alain Savary, BP 1601 - 25010 - BESANCON - France


Renouvellement sans limitation le 14 août 2007 n°2348827 - Publication au BOPI 2007-08-14

Renouvellement sans limitation n°2095935 - Publication au BOPI 1997-45

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-06

Inscription le 4 décembre 2007 - Gage constitué n°466680 - Publication au BOPI 2007-12-04

Inscription le 2 octobre 2015 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°655225 - Publication le 30 oct. 2015 au BOPI 2015-10-02

Renouvellement sans limitation le 17 mars 2017 n°2643802 - Publication le 25 août 2017 au BOPI 2017-03-17

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