Marque renouvelée - Marque en vigueur

JURACLETTE
FROMAGERIES ARNAUD FRERES, SAS

Numéro de dépôt :
1617215
Date de dépôt :
19/09/1990
Lieu de dépôt :
SALINS
Date d'expiration :
19/09/2030

Présentation de la marque JURACLETTE

Déposée le 19 septembre 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FROMAGERIES ARNAUD FRERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (SALINS), la marque française « JURACLETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FROMAGERIES ARNAUD FRERES domicilié(e) Route de Dôle, 39800 POLIGNY - France et immatriculée sous le numéro RCS 625 880 109 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, FIDAL, SELAS, Mme LEMARCHAND Nadège domicilié(e) 1 Rue Claude Bloch, CS 15093, 14078 CAEN CEDEX 05 - France.

La marque JURACLETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1617215.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque JURACLETTE arrivera à expiration en date du 19 septembre 2030.

FROMAGERIES ARNAUD FRERES a également déposé les autres marques suivantes : COMTE JURAFLORE FROMAGERIES ARNAUD , FORT DES ROUSSES AVENTURES , COMTE JURAVERT , MON POLIGNY , FROMAGERIES ARNAUD , JURACOMTE JURA ARNAUD POLIGNY , juracomté , JuraFlore Fort des Rousses LE TEMPS EST QUALITÉ , FROMAGERIES ARNAUD , L'épicéa


FROMAGERIES ARNAUD FRERES, SAS - Route de Dôle, 39800 POLIGNY - France - SIREN 625880109


FIDAL, SELAS, Mme LEMARCHAND Nadège - 1 Rue Claude Bloch, CS 15093, 14078 CAEN CEDEX 05 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-09

Renouvellement sans limitation le 17 juillet 2000 n°2178498 - Publication au BOPI 2000-07-17

Renouvellement sans limitation le 31 mars 2010 n°2436513 - Publication le 28 mai 2010 au BOPI 2010-03-31

Inscription le 2 octobre 2015 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°655219 - Publication le 30 oct. 2015 au BOPI 2015-10-02

Renouvellement sans limitation le 31 juillet 2020 n°2756128 - Publication le 27 nov. 2020 au BOPI 2020-07-31

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