Marque enregistrée - Marque en vigueur

FROMAGERIES ARNAUD
FROMAGERIES ARNAUD FRERES, SAS

Numéro de dépôt :
4200136
Date de dépôt :
29/07/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/07/2025
FROMAGERIES ARNAUD de FROMAGERIES ARNAUD FRERES

Présentation de la marque FROMAGERIES ARNAUD

Déposée par voie électronique le 29 juillet 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FROMAGERIES ARNAUD FRERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FROMAGERIES ARNAUD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-34 du 21 août 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FROMAGERIES ARNAUD FRERES domicilié(e) Route de Dole - 39800 - POLIGNY - France et immatriculée sous le numéro RCS 625 880 109 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FIDAL domicilié(e) 17 C Rue Alain Savary, BP 1601 - 25010 - BESANCON Cedex - France.

La marque FROMAGERIES ARNAUD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4200136.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FROMAGERIES ARNAUD arrivera à expiration en date du 29 juillet 2025.

FROMAGERIES ARNAUD FRERES a également déposé les autres marques suivantes : COMTE JURAFLORE FROMAGERIES ARNAUD , FORT DES ROUSSES AVENTURES , COMTE JURAVERT , MON POLIGNY , FROMAGERIES ARNAUD , JURACOMTE JURA ARNAUD POLIGNY , juracomté , JuraFlore Fort des Rousses LE TEMPS EST QUALITÉ , L'épicéa , L'épicéa


FROMAGERIES ARNAUD FRERES, SAS - Route de Dole - 39800 - POLIGNY - France - SIREN 625880109


FIDAL - 17 C Rue Alain Savary, BP 1601 - 25010 - BESANCON Cedex - France


Publication - Publication le 21 août 2015 au BOPI 2015-34

Enregistrement sans modification - Publication le 20 nov. 2015 au BOPI 2015-47

Fromages.