Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FORT DES ROUSSES AVENTURES
FROMAGERIES ARNAUD FRERES S.A.S.

Numéro de dépôt :
3289683
Date de dépôt :
26/04/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/04/2014
FORT DES ROUSSES AVENTURES de FROMAGERIES ARNAUD FRERES

Présentation de la marque FORT DES ROUSSES AVENTURES

Déposée le 26 avril 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FROMAGERIES ARNAUD FRERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FORT DES ROUSSES AVENTURES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-24 du 11 juin 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FROMAGERIES ARNAUD FRERES domicilié(e) AVENUE DE LA GARE, B.P. 66,39801 POLIGNY CEDEX - 39801 - France et immatriculée sous le numéro RCS 625 880 109 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FROMAGERIES ARNAUD FRERES S.A.S. domicilié(e) AVENUE DE LA GARE, B.P. 66,39801 POLIGNY CEDEX - 39801 - France.

La marque FORT DES ROUSSES AVENTURES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3289683.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FORT DES ROUSSES AVENTURES est expirée depuis le 26 avril 2014.

FROMAGERIES ARNAUD FRERES a également déposé les autres marques suivantes : COMTE JURAFLORE FROMAGERIES ARNAUD , COMTE JURAVERT , MON POLIGNY , FROMAGERIES ARNAUD , JURACOMTE JURA ARNAUD POLIGNY , juracomté , JuraFlore Fort des Rousses LE TEMPS EST QUALITÉ , FROMAGERIES ARNAUD , L'épicéa , L'épicéa


FROMAGERIES ARNAUD FRERES S.A.S. - AVENUE DE LA GARE, B.P. 66,39801 POLIGNY CEDEX - 39801 - France - SIREN 625880109


FROMAGERIES ARNAUD FRERES S.A.S. - AVENUE DE LA GARE, B.P. 66,39801 POLIGNY CEDEX - 39801 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-41

Publication - Publication le 11 juin 2004 au BOPI 2004-24

Activités sportives et culturelles.