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Marques déposées par FROMAGERIES ARNAUD FRERES
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FORT DES ROUSSES
Marque enregistrée - Marque en vigueur

FORT DES ROUSSES
FROMAGERIES ARNAUD FRERES

Numéro de dépôt :
4212629
Date de dépôt :
25/09/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/09/2025
FORT DES ROUSSES de FROMAGERIES ARNAUD FRERES

Présentation de la marque FORT DES ROUSSES

Déposée par voie électronique le 25 septembre 2015 par FROMAGERIES ARNAUD FRERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FORT DES ROUSSES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-42 du 16 octobre 2015.

Le déposant est FROMAGERIES ARNAUD FRERES domicilié(e) Route de Dole - 39800 - POLIGNY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FIDAL Direction Régionale Normandie, Monsieur Bastien Masson domicilié(e) 1 RUE Claude Bloch - CS 15093 - 14078 - Caen Cedex 05 - France.

La marque FORT DES ROUSSES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4212629.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FORT DES ROUSSES arrivera à expiration en date du 25 septembre 2025.

FROMAGERIES ARNAUD FRERES a également déposé les autres marques suivantes : COMTE JURAVERT , MON POLIGNY , FROMAGERIES ARNAUD , JURACOMTE JURA ARNAUD POLIGNY , juracomté , JuraFlore Fort des Rousses LE TEMPS EST QUALITÉ , FROMAGERIES ARNAUD , L'épicéa , L'épicéa , LE VACHELIN


FROMAGERIES ARNAUD FRERES - Route de Dole - 39800 - POLIGNY - France


FIDAL Direction Régionale Normandie, Monsieur Bastien Masson - 1 RUE Claude Bloch - CS 15093 - 14078 - Caen Cedex 05 - France


Publication - Publication le 16 oct. 2015 au BOPI 2015-42

Enregistrement avec modification - Publication le 13 déc. 2019 au BOPI 2019-50

Inscription le 27 novembre 2019 - Rejet partiel n°773639 - Publication le 27 déc. 2019 au BOPI 2019-11-27

Activités sportives et culturelles ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; parc d'attractions, ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers.