Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COMTE JURAVERT
Fromageries ARNAUD FRERES

Numéro de dépôt :
3146782
Date de dépôt :
05/02/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/02/2012
COMTE JURAVERT de Fromageries ARNAUD FRERES

Présentation de la marque COMTE JURAVERT

Déposée le 5 février 2002 par Fromageries ARNAUD FRERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COMTE JURAVERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-12 du 22 mars 2002.

Le déposant est Fromageries ARNAUD FRERES domicilié(e) avenue de la gare,39800 POLIGNY - 39800 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FROMAGERIES ARNAUD FRERES domicilié(e) avenue de la gare,39800 POLIGNY - 39800 - France.

La marque COMTE JURAVERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3146782.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMTE JURAVERT est expirée depuis le 5 février 2012.

Fromageries ARNAUD FRERES a également déposé les autres marques suivantes : MON POLIGNY , FROMAGERIES ARNAUD , JURACOMTE JURA ARNAUD POLIGNY , juracomté , JuraFlore Fort des Rousses LE TEMPS EST QUALITÉ , FROMAGERIES ARNAUD , L'épicéa , L'épicéa , FORT DES ROUSSES , LE VACHELIN


Fromageries ARNAUD FRERES - avenue de la gare,39800 POLIGNY - 39800 - France


FROMAGERIES ARNAUD FRERES - avenue de la gare,39800 POLIGNY - 39800 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-52

Publication - Publication le 22 mars 2002 au BOPI 2002-12

Fromage bénéficiant de l'appellation d'origine comté