Marque enregistrée - Marque en vigueur

CHARLES ARNAUD
FROMAGERIES ARNAUD FRERES, SAS

Numéro de dépôt :
4348468
Date de dépôt :
23/03/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/03/2027
CHARLES ARNAUD de FROMAGERIES ARNAUD FRERES

Présentation de la marque CHARLES ARNAUD

Déposée par voie électronique le 23 mars 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FROMAGERIES ARNAUD FRERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CHARLES ARNAUD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-15 du 14 avril 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FROMAGERIES ARNAUD FRERES domicilié(e) 6 Avenue de la Gare - 39800 - POLIGNY - France et immatriculée sous le numéro RCS 625 880 109 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FIDAL, M. Nicolas HOURNON domicilié(e) batiment A, 17 RUE Alain Savary, BP 1601 - 25010 - Besançon - France.

La marque CHARLES ARNAUD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4348468.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHARLES ARNAUD arrivera à expiration en date du 23 mars 2027.

FROMAGERIES ARNAUD FRERES a également déposé les autres marques suivantes : COMTE JURAFLORE FROMAGERIES ARNAUD , FORT DES ROUSSES AVENTURES , COMTE JURAVERT , MON POLIGNY , FROMAGERIES ARNAUD , JURACOMTE JURA ARNAUD POLIGNY , juracomté , JuraFlore Fort des Rousses LE TEMPS EST QUALITÉ , FROMAGERIES ARNAUD , L'épicéa


FROMAGERIES ARNAUD FRERES, SAS - 6 Avenue de la Gare - 39800 - POLIGNY - France - SIREN 625880109


FIDAL, M. Nicolas HOURNON - batiment A, 17 RUE Alain Savary, BP 1601 - 25010 - Besançon - France


Publication - Publication le 14 avr. 2017 au BOPI 2017-15

Enregistrement sans modification - Publication le 13 juil. 2017 au BOPI 2017-28

Fromages .