CHARLES ARNAUD
Présentation de la marque CHARLES ARNAUD
Déposée par voie électronique le 23 mars 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FROMAGERIES ARNAUD FRERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CHARLES ARNAUD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-15 du 14 avril 2017.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CHARLES ARNAUD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4348468.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHARLES ARNAUD arrivera à expiration en date du 23 mars 2027.
FROMAGERIES ARNAUD FRERES a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 14 avr. 2017 au BOPI 2017-15
Enregistrement sans modification - Publication le 13 juil. 2017 au BOPI 2017-28